Comptes rendus

I - Choix définitif de l'aménagement du nouveau quartier
II - Sécurisation entre la D925 et la D79
III - Demande de subventions pour...

I - Demande d'inscription de l'éco-quartier au projet de territoire de l'agglomération de Fécamp
II - Aménagement des abords de la cour...

I - Choix du scénario pour le "nouveau quartier"
II - Demande d'annulation du titre n°444 de Madame CRAQUELIN
III - Délibération...

I - Zone d’aménagement du nouveau quartier - Charte des Écoquartiers du Ministère de la Cohésion Sociale
II - Accord-cadre de maîtrise...

I - Présentation de plusieurs projets intergénérationnels par Monsieur POINT de Sagacité
II - Proposition d'achat : décision à prendre...

I - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales (FPIC)
II - Demande d'adhésion de la commune de Neufchâtel-en-Bray au...

I - Rythme scolaire pour l'année 2017-2018
II - CONVIVIO : nouvelle proposition tarifaire pour la cantine
III - Tarif de casse de la...

I - Budget du CCAS - Compte Administratif 2016
II - Budget principal - Compte Administratif 2016
III - Affectation du résultat de...

I - PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) - Débat d'orientation
II - Subventions aux associations pour l'année 2017

I - Ouverture des plis : vente des arbres 120 Place du Marquais
II - Retrait de la commune de Criquetot-le-Mauconduit du périmètre de la...

I - Décision modificative n°5
II - Annonceurs bulletin municipal
III - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
IV...

I - Démission de Monsieur René COQUIN
II - Chasse Lot n° 4
III - Tarif du Cimetière
IV - Tarif de la Salle
V - Décision...

I – Modification des conditions financières des portages fonciers des biens acquis par l’E.P.F. «Propriété GEORGES»
II – Projet de...

I – Budget principal compte administratif 2015
II – Compte administratif budget ERDF 2015
III – Suite à l'acquisition par l'EPF...

I – Suite à l'acquisition par l'EPF du terrain de Mme GEORGES : mise en place de l'étude de l'aménagement
II – Avis sur la proposition...

I – Subventions aux Associations pour l'année 2016
II – Budget principal Compte Administratif 2015
III – Affectation du résultat...

I – Bail Maison 126 Place du Marquais
II – Annonceurs Bulletin Municipal
III – Transfert de la compétence PLU à la Communauté...

I – Attribution d'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
II – Prime pour les agents de droit privé : CAE de Mlle...

I – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
II – Facture de Maître TUGAUT
III – Demande de diminution du nombre...

I – Acquisition : Propriété de M. Jocelyn FOURNIER et de Mme Annie POUTAS au 126 Place du Marquais
II – Achat Propriété GEORGES –...