Comptes rendus

I – Propriété de M. Jocelyn FOURNIER et de Mme Annie POUTAS au 126 Place du Marquais
II – Recrutement d'un agent vacataire pour les...

I – Location de l'appartement n°3 de la Mairie
II – Caution de l'appartement n°3 de la Mairie
III – Recensement des demandes de...

I – Urbanisme
- Dénonciation de la convention d’instruction des autorisations d’urbanisme entre l’Etat et la Commune
-...

I – Subventions aux Associations pour l'année 2015
II – Barrière du cimetière
III – Budget principal compte administratif...

I – Décision modificative n°1
II – Création d'un poste permanent à temps complet 35 heures
III – Révision du P.O.S. en...

I – Recensement des Cavités sur la Commune d’Életot
II – Encarts Publicitaires du Bulletin Municipal
III – Mise en Non-Valeur...

I – Taxe d'Aménagement
II – Adhésion à l'ATD76
III – FAJ (Fonds d'Aide aux Jeunes) 2014
IV – Congés Payés de Mlle...

I – Révision du P.O.S. en P.L.U.
II – Fenêtre de la classe des primaires CP et CE1
III – Révision du prix de location de la...

I – Résidence "Les Hortensias"
II – Devis pour le rythme scolaire 2014/2015
III – Demande du fonds d’amorçage pour le rythme...

I – Rythmes Scolaires
II – Subvention pour une Association
III – Location de l’Appartement de l’École : 171 Rue de...

I – Budget principal Compte Administratif 2013
II – Compte Administratif Budget ERDF 2013
III – Recrutements d’Agents...

I – Indemnité de fonction de Monsieur Le Maire
II – Indemnité de fonctions de Mesdames et Messieurs les Adjoints
III –...

I – Installation du Conseil Municipal
II – Élection du Maire
III – Création des Postes d’Adjoints
IV – Élection des...